Ebauches d’accessoires de tuyauterie, forgées, en acier inoxydable destinées à être usinées pour devenir des raccords de tuyauterie pour raccorder ou dériver la tuyauterie qui feront circuler un fluide liquide ou gazeux. Le produit nécessite encore plusieurs ouvraisons supplémentaires avant l’obtention de l’article fini. Ce RTC ne reprend que les ébauches en acier inoxydable.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV reprenant les métaux communs. Note 1e) du chapitre 72 définissant les aciers inoxydables. Notre 1ij) du chapitre 72 reprenant les demi-produits. Les considérations générales, point III) des NESH du chapitre 72, indiquent "la forme de la section de ces demi-produits peut, dans certains cas, se rapprocher de celle des produits finis". NESH relatives à la position tarifaire 7218 reprenant les aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. NESH d’exclusion du 7206 points I et II) les articles ne sont pas des lingots ou des produits primaires.