Partie d’appareil 3 en 1 (purificateur d’air, ventilateur, appareil de chauffage des locaux) se présentant sous la forme d’une plaque rotative en polyoxyméthylène (POM), qui assure la rotation du produit en oscillation. La pièce est exclusivement destinée à cet appareil.

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 c) : en l'absence d'un élément conférant son caractère essentiel à l'ensemble, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable, à savoir l’appareil de chauffage. Note 2 b) de la section XVI concernant les parties. NESH de la position 8516, paragraphe relatif aux parties des appareils électriques pour le chauffage des locaux.