Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Assassin’s Creed RED » (Dimensions : 50 x 42 x 21,5cm), comprenant : - une réplique de partie de sabre japonais de type Katana se présentant sous la forme d’une reproduction d’une garde (appelée tsuba). Elle est constituée en alliage de zinc et mesure 9cm - un support en forme de trépied, constitué en métal (alliage de zinc) qui permet l’exposition de la garde ; - une figurine décorative, non articulée (dimensions : 47 x 24 x 43cm ; poids : 1,22 kg), en matières plastiques (ABS et PVC) ; - un parchemin enroulé sur lui-même attaché à deux petites réglettes de bois et une cordelette pour l’accrocher à un mur ("Kakemono"), en tissu revêtu d'impressions (dimensions : 70 x 35 x 70cm) ; - un recueil d’illustrations (« ou artbook »), doté d'une couverture cartonnée, de 52 pages, ayant pour dimensions 19 × 13,4 cm, - une carte géographique imprimée, en papier, de forme carrée, ayant pour dimensions : 50 × 50cm, - un set de 3 cartes en papier cartonné insérées dans un étui en papier imprimé, au format carte postale, représentant les personnages du jeu. Les figurines sont protégées sous un blister en matière plastique transparent (PET), les autres éléments dans un blister en matière plastique noire et dans un coffret de protection en carton recouvert de papier noir, le tout étant ensuite inséré dans le coffret de collection. Ce RTC ne reprend que la réplique de la garde du katana (la garde est aussi appelée tsuba), les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH de la position tarifaire du 9307, qui reprennent les sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux et qui indiquent que : bien qu’utilisées à l’occasion de cérémonies ou au théâtre, au encore dans un but décoratif, les armes de l’espèce n’en restent pas moins classées ici. On range également dans cette positions les parties d’armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches simplement forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc.