Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, se présentant dans un coffret, comprenant : - deux verres à pied, en verre non trempé, ni en cristal au plomb, ni en vitrocérame, cueilli mécaniquement, avec l’impression "Pastis & Farniente", - un chapeau rond et mou, de type bob, confectionné en tissu de fibres synthétiques (Polyester), avec l’inscription "Pastis & Farniente", - une sonnette en métal (fer) et matière plastique, avec l'impression "C'est l'heure du pastis", - un livre de 48 pages répertoriant des recettes d'apéritifs, dimensions 7,5 x 7,5 cm. Ce RTC ne reprend que la sonnette, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la partie en métal commun. Règle générale 5b ) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 3 de la section XV : le fer est un métal commun. NESH de la position 8306 point A) reprenant nommément les clochettes et sonnettes de table, non électriques.