Article divers confectionné en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester), à maillage dense, de type pré-filtre adaptable sur skimmer de piscine (non inclus). L'une des extrémités de l'article est fermée par une couture, à l'autre extrémité, l’article présente une ouverture au bord ourlé très élastique. L’article est conditionné pour la vente au détail, par 10 unités dans une boite en carton imprimé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise qu'il contient. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 8 a) de la section XI : ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 de la section XI. Exclusion du Chapitre 63 par la note 2 a) : ce sous-chapitre ne comprend pas les produits des chapitres 56 à 62. Note 8 b) du Chapitre 59 : Le n° 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI : les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des n° 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple]. Règlement d'exécution (UE) 2025/1556 de la Commission du 22 juillet 2025, JOUE L du 06/08/2025, classant un préfiltre pour skimmer. . NESH d'exclusion de la position 8421, partie des PARTIES : il est à noter, toutefois, que les plaques filtrantes en pâte à papier relèvent du n° 48.12 et que, d'une manière générale, les autres surfaces filtrantes (matières céramiques, textiles, feutres, etc.) sont classées selon la matière constitutive et leur état d'ouvraison. NESH relatives à la position 5911, partie B, point 9), reprenant les sacs pour aspirateurs de poussières, les sacs filtrants pour appareils industriels de dépoussiérage, les sacs filtrants pour filtres à huile de tous moteurs, etc. Il est entendu que les articles à usages techniques de la présente position peuvent comporter des parties en matières non textiles, à condition que ces parties ne constituent que des accessoires ne faisant pas perdre à l'ensemble son caractère d'articles de matière textile.