Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la RG 3.
Règle générale 3 b) : le photophore en poterie fine confère à l'article son caractère essentiel.
Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise.
Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique et conditionnés de façon à pouvoir être vendus directement.
Exclusion de la position 9405, NENC relatives à la sous-position 9405 50 : le récipient ne comporte pas de dispositif de fixation permettant de maintenir la bougie dans une position fixe ; il ne peut donc pas être considéré comme un bougeoir au sens de la position 9405.
Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
Considérations générales relatives à la position 6904, sous-chapitre II : autres produits céramiques.
NESH de la position 6913 : comprend les articles en céramique conçus pour la décoration intérieure, et notamment les statues, statuettes, bustes ou hauts « dépourvus de toute valeur réellement utilitaire ».