Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Règle générale 3b) : ce produit est un mélange de café concentré et d’extraits végétaux. Cependant le extraits végétaux ont pour vocation de donner un arôme à la préparation alimentaire, le café concentré constitue le caractère essentiel du produit.
NESH relatives a la position 2101 point 1) : classement tarifaire des extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.
Les extraits, essences et concentrés de café. Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café.
Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés.
Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis déshydraté ou encore en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide.
Arrêt de CJUE C130/02 du 04/03/2004 par analogie pour un produit similaire à base de thé.