Autres produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, composés de noyaux d’olives, de rafles de mais et de coquilles de noix concassées, présentés sous forme de granulat de remplissage de performance pour gazon synthétique à usage sportif, conditionné pour la vente au détail en sac de 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 3b) : les produits de la position 1404 sont majoritaires et donnent le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion du 2306 : les produits n'ont pas subi le process d’extraction de graisses ou huiles végétales. NESH relatives à la position 1404 : classement tarifaire des produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la nomenclature.