Fourche, originaire de Chine, en carbone peint avec tube pivot en aluminium anodisé destinée à être assemblée sur des vélos. Elle sera transférée à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées. Conditionnement sous carton, fourches individuellement protégées par du film PE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.b) : Sous réserve des dispositions de la règle 5a) les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n’est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d’être utilisés valablement d’une façon répétée. NESH de la position tarifaire 8714, alinéa 12) qui reprennent les fourches, y compris les fourches télescopiques et leurs parties (têtes, tiges, etc.).