Partie de vélo électrique se présentant sous la forme d’un bras arrière, destiné à être installé sur un cadre de vélo. Le bras arrière est constitué en aluminium coulé. Il devra être associé à un triangle avant (non repris dans ce RTC) pour former un cadre de vélo électrique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 8714, Point 2), qui reprennent les parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13, dont les châssis et cadres complets et leurs parties. NENC des positions tarifaires du 8714 91 10 à 8714 99 90, publiées au JOUE C 119/380 du 29/03/2019, qui reprennent les parties et accessoires destinés à la construction, à l’équipement ou à la réparation de cycles.