Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : les produits du Chapitre 9, coriandre, cannelle, girofle, cardamone, poivre noir, tous de positions différentes, sont majoritaires au sein de l’ensemble et confèrent au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 b) du Chapitre 9 : les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.
NESH relatives à la position 0910, Alinéa g) : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices, dont les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08.
NENC des sous positions 0910 91 05 à 0910 91 90 reprenant les mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre.