Carte, munie d’une piste magnétique, constituée de polychlorure de vinyle (PVC) 760 microns. Elle ne contient aucune donnée enregistrée. La carte se présente sous le format 85 x 55 mm.
Carte, munie d’une piste magnétique, constituée de polychlorure de vinyle (PVC) 760 microns. Elle ne contient aucune donnée enregistrée. La carte se présente sous le format 85 x 55 mm.
Carte, munie d’une piste magnétique, constituée de polychlorure de vinyle (PVC) 760 microns. Elle ne contient aucune donnée enregistrée. La carte se présente sous le format 85 x 55 mm.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH de la position tarifaire 8523, paragraphe A, reprenant les supports magnétiques.
NENC de la sous position tarifaire 8523 21 00 publiées au JOUE C119/353 du 29/03/19 relatives aux cartes munies d’une piste magnétique.