Produit contenant de la nicotine à base de plante végétale reconstituée (Badiane), présenté en forme de feuillet, destiné à intégrer des sticks pour une inhalation sans combustion, ne contenant pas de tabac, contenant de la nicotine, conditionné pour la vente au détail en carton d’un poids de 160 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du chapitre 24 : au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. NESH relatives à la position 2404 : classement tarifaire des produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. La présente position comprend les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre.