Véhicule neuf tout terrain, à quatre roues, avec un compartiment passagers ouverts, et des arceaux de sécurité et un toit. Le véhicule est équipé de places assises disposées côte à côte (y compris le conducteur) et d’éléments de sécurité comme des ceintures. A l’arrière le véhicule est équipé d’une benne ouverte. Caractéristiques - Un moteur 4 temps bi-cylindre 567cc. - Puissance 30kW à 4000tr-min. - Différentiel: commande 4x2/4x4 avec verrouillage différentiel avant et arrière. - Pneus à structure profonde pour terrains difficiles. - Empattement: 2110mm - Dimensions: 3050x1600x1950mm - Dimensions de la benne: - Volant avec direction basée sur le principe d’Ackerman. - Vitesse par variateur automatique avec rapports courts / longs / marche arrière / neutre / parking. - Freinage sur les roues. - Transmission finale par cardan. - Treuil à l'avant et attelage à l'arrière. - Poids à vide: 687Kg - Capacité de traction non freinée deux fois supérieure (1450Kgs) au poids à vide du véhicule (687Kgs), - Benne arrière permettant le stockage et le transport agricole ou forestier. - Vitesse max: 60Km/h

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2) du chapitre 87 : définition du terme “tracteur” au sens du présent Chapitre. Règlement (CE) n°1051/2009, point 1. de la Commission du 03/11/2009 paru au JOUE L 290/56 et L 290/57 du 06/11/2009. NESH de la position tarifaire 8701: reprenant les tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du 8709). NENC des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE n°C 151/5 du 06/04/2022 reprenant les véhicules “tout terrain” conçus pour être utilisés en tant que tracteurs. Arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) Kawasaki motors Europe NV contre inspecteur van de belastingdienst/douane district Rotterdam (affaire C-91/15) du 22/09/2016.