Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un chili ne contenant pas de viande, à base de légumes et de sauce tomate, consommable en l’état, conditionnée pour la vente au détail en pochon de 285 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère le caractère essentiel. Au cas présent, les légumes sont majoritaires et confèrent le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 3 du chapitre 20 : les n°20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits (exception faite, cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique du n° 20.01, des légumes congelés du n° 20.04 et des légumes confits du n° 20.06) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, peuvent être conservés dans de l’eau, ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Exclusion de la position 2103 : ces préparations se distinguent des fruits et des légumes préparés ou en conserve du Chapitre 20, en ce qu’elles sont utilisées en tant que sauces, c’est-à-dire pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets, et qu’elles ne sont pas destinées à être consommées isolément. Le produit est consommable en l’état, il est donc exclu de cette position.