Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 4.a) du chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, en l’occurrence la caoutchouc.
Note 4.b) du chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence la matière textile.
NESH, Considérations générales de la section XII, chapitre 64 :
- Le chapitre 64 comprend dans les n° 64.01 à 64.05 diverses variétés de chaussures, y compris les couvres chaussures quels que soient leurs formes et dimensions et les usages propres pour lesquels elles sont conçues, leur mode d'obtention et les matières dont elles sont faites."
- Paragraphe A, alinéa 9 : "On peut citer, parmi les chaussures, les variétés suivantes : les couvre-chaussures qui se portent sur les chaussures et qui, dans certains cas, sont dépourvus de talon".
NESH relatives à la position 6405 : sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre.