Plaque décorative en étain en forme de capsule. L'article est disponible en 2 versions différentes. Un système d'accroche est inclus. Dimension : 34.5 x 4.5 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. NESH de la position tarifaire du 4911, paragraphe des exclusions, point c), qui exclut de cette position les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, comportant une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n°s 69.14, 70.20 et 83.10, ou bien du n°94.05 s’ils sont lumineux. NESH de la position tarifaire du 8310, qui reprennent les plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du n°94.05.