Article d’économie domestique en céramique, autre qu’en porcelaine (faïence selon les données de l’opérateur), pour le service de la table ou de la cuisine, se présentant sous la forme d’un lot de 3 salières et poivrières. Ces 3 articles représentent un père Noël stylisé, un rêne stylisé, et un gâteau de type pain d’épice stylisé. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903. Considérations générales des NESH relatives au chapitre 69 (point II.-A) 2) : définition des faïences et poteries fines. NESH relatives à la position 6912. NENC relatives à la position 6912. Exclusion du chapitre 95, Note 1 point x) du présent chapitre, ne comprenant pas les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).