Ornements pour chaussures se présentant sous la forme de bijoux à placer sur les lacets. Le produit est composé en alliage de zinc (avec présence d’aluminium, magnésium, cuivre, fer, plomb, cadmium et étain selon les données de l’opérateur), et conditionné par lot de 3 paires sur un emballage cartonné.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement du produit. Note 1 e) de la section XV : cette section ne comprend pas les marchandises relevant du chapitre 71. Note 3 de la section XV : le zinc est nommément repris comme métal commun. Note 2 du chapitre 64 : les ornements pour chaussures ne sont pas compris dans ce chapitre. Notes 9.a du chapitre 71 : l’article sert à la parure et constitue donc un article de bijouterie. Note 11 du chapitre 71 : l’article ne comporte pas de métaux précieux ou de doublés ou plaqués, ni de pierres fines ou pierres-gemmes. NESH relatives à la position 7113 : les ornements pour chaussures sont repris. NESH relatives à la position 7117 : la position couvre les « bijoux de fantaisie » définis par la note 9a et qui ne contiennent ni des métaux précieux, ni des perles fines, ni de pierres gemmes.