Recherche douanière

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la broche, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

Article de type bijoux fantaisie. Celui-ci se présente sous la forme d’un bracelet composé d’une bande de métal de zinc (60 %) qui s’enroule sous l’effet de sa tension mécanique pour se fixer ainsi au bras sans aucun accessoire. Sur le bracelet figure le visage d’un renne en matière textile (tête de peluche). La bande de métal est recouverte de polyester (40%). Le bracelet se clipse autour du poignet.

Ornements pour chaussures se présentant sous la forme de bijoux à placer sur les lacets. Le produit est composé en alliage de zinc (avec présence d’aluminium, magnésium, cuivre, fer, plomb, cadmium et étain selon les données de l’opérateur), et conditionné par lot de 3 paires sur un emballage cartonné.

Bijou de fantaisie se présentant sous la forme d'un collier, majoritairement en métal commun, composé : -d’un fermoir en métal (zinc) ; -et d’un collier de couleur rouge, imitation sang, composé d’une structure en métal (62,5% zinc) recouverte de matière plastique (37,5% vinyle). Dimensions : 30 x 4 cm.