Bras robotique, constitué d’un corps en alliage d’aluminium et d’une coque en polymère, destiné à être utilisé dans divers environnements pour accomplir, à l’aide de divers accessoires des tâches automatisées différentes (téléopération, collecte de données, programmation, Intelligence Artificielle, automatisation, robotique ou simulation 3D). Il peut manipuler une charge utile de 1,5 kg. Il est programmable et dispose d’une interface utilisateur basée sur une tablette. Il est constitué notamment des éléments suivants : - un contrôleur intégré ; - 6 moteurs intégrés ; - un module de communication (type CAN) ; - un module de programmation ; - interface Externe ; Ses caractéristiques techniques sont les suivantes : - charge utile : 1,5 kg ; - portée : 626 mm ; - tension d’entrée : 24 Volts DC ; - poids : 4,2 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction de robot industriel. NESH de la position tarifaire du 8479, Paragraphe I, Point 7), qui reprennent les machines et appareils d’emploi général et notamment les robots industriels à usages multiples.