Accessoire de tuyauterie, consistant en un raccord instantané de forme coudée, pour circuit pneumatique, à usage industriel. L’article est présenté sous plusieurs références. Les raccords en acier inoxydable peuvent être constitués suivant leur taille et modèle à 100% en acier inoxydable, à 99% en polymère avec une petite pièce en acier inoxydable ou à 99% en acier inoxydable avec une pièce en polymère.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7307 et 730722. RG 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les embouts en acier inoxydable. Note 1 g) de la section XVI : exclusion des parties et fournitures d’emploi général en métaux commun (renvoi à la section XV). Note 2 a) de la section XV définissant les parties et fournitures d’emploi général en métaux communs. Note 3 de la section XV : l’acier est un métal commun. NESH de la position 7307 reprenant nommément les raccords.