Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3.
RG 3 b) : de par leur quantité, leur fonction et leur valeur, les mugs en grès confèrent à l’assortiment son caractère essentiel.
RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.
NESH relatives au Chapitre 69, Considérations générales, Sous-Chapitre II. Autres produits céramiques.
NESH relatives à la position 6912, point A) où l’article est repris nommément : cette position comprend parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table, les tasses.
NENC relatives aux positions 6912 00 23 et 6912 00 83, Grès : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d’argile habituellement plus ou moins colorée dans la masse.
Lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail (2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionnés de façon à pouvoir être vendu directement.