Paire de chaussures de loisirs, ne couvrant ni la cheville ni le mollet, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, dont le dessus est majoritairement en matière plastique (Polyuréthane). La semelle extérieure est en caoutchouc synthétique (Élastomère) avec bulle. La chaussure dispose d’une fermeture à lacets. La longueur de la semelle intérieure de cette chaussure pour adulte est égale ou supérieure à 24 cm. Elle est destinée à la marche quotidienne et ne présente pas les caractéristiques spécifiques à une chaussure pour la pratique du sport. Ce RTC n'est délivré que pour une paire de chaussure dont la longueur de la semelle intérieure est égale ou supérieure à 24 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 a) du Chapitre 64 : les termes « caoutchouc » et « matières plastiques » couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l’œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure. En l'espèce, la matière plastique du dessus est à considérer dans la mesure où celle-ci est perceptible à l’œil nu. C’est le cas pour cet article. Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la partie constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, à savoir dans le cas présent la matière plastique. Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, à savoir dans le cas présent le caoutchouc. NESH relatives à la position 6402 : la présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Exclusion par les NENC relatives à la sous-position 6402 19 00 : au sens de la note de sous-position 1, point a), du présent chapitre, ces chaussures de loisirs ne sont pas des chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive spécifique.