Assortiment destiné à la création de broderies, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé, composé : - de 5 échevettes de fils en matière textile naturelle (coton) ; - de 2 toiles en matière textile de fibres naturelles (coton), imprimées, et destinées à être brodé ; - d’un tambour en bois non tropical (bambou) ; - de 3 aiguilles en métal (acier inoxydable) ; - et d’un feuillet de 8 pages de type guide d’utilisation, expliquant la manière dont les motifs de broderie doivent être réalisés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. RG 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel. Au cas présent, les fils brodeurs en coton confèrent à l’ensemble son caractère essentiel de par leur importance et leur utilisation. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. NESH relatives à la position 6308 : Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme […].