Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01), partie B) I, point 1) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Les différents articles le composant sont liés les uns aux autres et doivent être utilisés ensemble ou conjointement pour la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : le riz confère le caractère essentiel au produit.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1B) du chapitre 10 : le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n°1006.
Notes complémentaires 1a) et 1g) du chapitre 10 : sont considérés comme :
- «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 1006 10 30, 1006 20 11, 1006 20 92, 1006 30 21, 1006 30 42, 1006 30 61et 1006 30 92, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2.
- «riz blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 69, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96, 1006 30 98 et 1006 30 99, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum.
NESH relatives à la position 1006, Point 4) : classement tarifaire du riz.
Cette position couvre le riz blanchi, riz en grains entiers dont on a enlevé le péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir.
Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à améliorer la présentation du riz. Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de cônes polisseurs.
Le glaçage consiste en un enrobage du grain dans un mélange de glucose et de talc, réalisé dans des tambours à glacer.
Considérations générales du chapitre 10 : le présent chapitre ne comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n°11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz en brisures restent compris dans le n° 10.06.
De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08.