Article textile d'ameublement confectionné à la main en matière textile de feutre de laine majoritaire, décoré de fibres textiles telles que soie, chanvre, lin, ramie par exemple, superposées en relief et, en tissu de coton sur l'autre face, se présentant sous la forme d’une housse de coussin. L’article se décline en plusieurs dimensions et couleurs. Cette housse de coussin est dotée d’une fermeture à glissière, et de motifs spécifiques à chaque modèle réalisés en différentes fibres naturelles (soie, chanvre, lin, ramie, etc.). L’article est destiné à la décoration d’articles d’ameublement (canapé, lit, fauteuil..), et comprend également une fonction utilitaire.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans RG 3. Règle générale 3 b) : la face en feutre de laine confère à l’article son caractère essentiel. Note 2 A) et Note de sous-position 2 A de la section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles, en l'espèce la laine. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend les articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6304 : La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04, pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer les enveloppes de coussins. Exclusion de la position 9404, par les notes explicatives du Chapitre 94, point B : l’article ne comprend aucun garnissage ni rembourrage.