Circuits intégrés à composants multiples consistant en une carte électronique destinée à être intégrée dans un convertisseur statique onduleur/redresseur pour permettre le pilotage de toutes les fonctions du moteur électrique alterno-démarreur (alternateur, démarreur, moteur, boost). Elle se présente sous la forme d’un circuit imprimé multicouche (à couches épaisses) équipé de composants électroniques actifs et passifs. La carte programmée reçoit un programme défini par l’utilisateur et un programme pour les contrôles au cours de l’assemblage complet de la machine. Elle est assemblée dans un boîtier en plastique et connectée au reste de l’onduleur par soudure ou par des connecteurs. Elle est composée des éléments suivants : - des condensateurs ; - des diodes ; - des microcontrôleurs ; - des régulateurs ; - des inducteurs ; - des capteurs ; - des résonateurs à quartz ; - des résistances ; - des transistors. Ces cartes peuvent se décliner sous plusieurs références.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 12.b) 4) du Chapitre 85: Définition des circuits intégrés à composants multiples. Aux fins de la présente définition: L’alinéa 2), indique que l’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré. L’Alinéa 3.c), indique que les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont crées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe. Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les n° 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature. NESH de la position tarifaire du 8504, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties, sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente position. Toutefois, la plupart des composants électriques des dispositifs de la présente position sont visés dans d’autres positions du chapitre. Tel est le cas notamment à l’alinéa d), des articles du n°85.42. NESH de la position tarifaire du 8542, Point IV, qui reprennent les circuits intégrés à composants multiples. NENC relatives aux positions 8542 31 11 à 8542 31 90 publiées au JOUE C 119/366 du 29/03/2019, portant sur les processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.