Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5.a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, en l’occurrence le touret.
Note 3 de la Section XV : dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
Note 1.e) du chapitre 72 reprenant l’acier inoxydable.
Note 1.o) du chapitre définissant les fils.
NESH de la position tarifaire 7223: les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position.
NESH de la position tarifaire 7217.