Les pièces concernées sont des platines de fixation en alliage d’aluminium AS12MgCuKT6, utilisées dans des systèmes modulaires de garde-corps. Selon leur forme (carrée ou ovale) et leur type de montage (au sol ou en applique murale), elles assurent la liaison mécanique entre un poteau aluminium extrudé et la structure porteuse (mur ou dalle). Elles sont fabriquées par fonderie sous pression (die casting), puis subissent un ébavurage, un usinage des perçages et taraudages, avant d’être revêtues par thermolaquage polyester dans différentes teintes RAL selon leur destination commerciale. Données techniques : -Formes disponibles : carrée ou ovale -Type de montage : fixation au sol ou murale (applique) -Perçages : Ø6,6 mm à Ø8,5 mm, taraudage M10 selon modèles -Poids unitaire : environ 0,19 à 0,23 kg -Superficie moyenne : ~0,028 m² -Alliage : aluminium AS12MgCuKT6 Procédé de fabrication : moulage sous pression, perçage, taraudage, thermolaquage Finitions : -RAL 9005 (noir) – AkzoNobel YN305F -RAL Silver – AkzoNobel Y2203I -RAL 9022 – AkzoNobel YW275I -RAL 9006 karako – AkzoNobel Y2321I -RAL 7016 – AkzoNobel YL316F

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV : dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. NESH de la position tarifaire 8302, paragraphe D) reprenant Les garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments.