Appareil d’assistance optique intelligent, se présentant sous la forme d’un casque de réalité virtuelle, dont la fonction est d’améliorer la perception visuelle des personnes malvoyantes ou atteintes de différentes pathologies visuelles. Il permet de numériser les images captées par les caméras d’un smartphone intégré au casque et de les projeter en périphérie de l’œil, là où la rétine est fonctionnelle. L’appareil est composé des éléments suivants : - un casque, doté d’un système de lentilles prismatiques constituées en verre ; - une unité d’affichage se présentant sous la forme d’un smartphone équipé d’un logiciel unique et dédié (il ne peut pas être utilisé pour des communications téléphoniques. L’écran transmet les images capturées par la caméra du téléphone vers la périphérie de l’œil de l’utilisateur, où la macula n’es pas affectée par des pathologies ophtalmiques ; - une télécommande ; - un chiffon de nettoyage ; - une dragonne ; - un câble de chargement. Il dispose d’un étui de transport. L’ensemble est conditionné dans un carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, au cas présent : l’étui de transport. Règle générale 5.b) : les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. Note 3 de la section XVI : sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, ici la fonction de lunettes avec verres en verre. Avis de classement 900490/1 : classement tarifaire d’un casque de réalité virtuelle (casque VR) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphones portables - par assimilation. NESH de la position tarifaire du 9004, qui reprennent les lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.