Concentrateur d’oxygène fixe, destiné à assurer une oxygénation thérapeutique à domicile ou à l’hôpital sur de longues durées aux patients souffrant d’insuffisance respiratoire. Il permet d’extraire l’oxygène de l’air ambiant, de le purifier en le filtrant et le concentrant et de le délivrer à un taux élevé. L’appareil se présente sous la forme d’un bloc vertical compact constitué en matière plastique (ABS), doté des éléments suivants : - un panneau frontal comportant un écran LCD, des voyants lumineux d’état, une alarme sonore et un débitmètre à bille pour régler le débit d’oxygène ; - une poignée intégrée ; - des filtres en tamis moléculaire pour la séparation de l’azote ; - un compresseur silencieux ; - Alimentation sur secteur (220-240 Volts AC) ; - 4 roulettes multidirectionnelles. Ses caractéristiques techniques sont les suivantes : - débit continu avec un réglage de 0,5 à 5 L/min. Les dimensions de l’appareil sont les suivantes : 54 x 34 x 30 cm, pour un poids de 15 kg. Il est présenté avec un humidificateur, une canule nasale, un tuyau à oxygène et un mode d’emploi.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction d’appareil de concentrateur d’oxygène. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9019, paragraphe V), qui reprennent les appareils d’oxygénothérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.