Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note complémentaire 1) a) du chapitre 15 : les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n'ont pas subi d'autres traitements que :
- la décantation dans les délais normaux,
- la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique.
NESH relatives à la position 1515 : classement tarifaire des autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
Considérations générales point B) : les n°s 15.07 à 15.15 du présent Chapitre couvrent les graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne simples (c'est‑à‑dire qui ne sont pas mélangées à des graisses ni à des huiles d'une autre nature), fixes, mentionnées dans les positions en cause ainsi que leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
Les graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne, très répandues dans la nature, sont enfermées dans les cellules de certaines parties des plantes (graines et fruits notamment), d'où on les extrait par pressage ou à l'aide de solvants.
Les graisses et les huiles végétales comprises dans ces positions sont les graisses et les huiles fixes, c'est‑à‑dire des graisses et des huiles difficilement distillables sans décomposition.
Non volatiles, elles ne peuvent être entraînées par la vapeur d'eau surchauffée qui les décompose avec saponification.