Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9503, 9503 00, 9503 00 99.
Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le livre en tissu.
Règlement UE n°2180/2001 de la Commission du 09/11/2001 paru au JOUE du 10/11/2001 n° L 293/5, par analogie.
NESH de la position 9503, Paragraphe D, alinéa 20) reprenant les livres-jouets.
Conclusions du 183ème Comité du code des douanes d’octobre 2017 : Le produit est destiné essentiellement à l'amusement des enfants et se caractérise par des caractéristiques ludiques particulières : il comprend une variété d'éléments de jeu (par exemple, feuille crépitante, miroir, composants tridimensionnels).