Appareil électronique portatif utilisé comme périphérique informatique pour le stockage et l’utilisation sécurisée de clés cryptographiques. L'appareil stocke des clés privées (données cryptographiques) et réalise des opérations de signature électronique ou d’authentification. Il fonctionne uniquement lorsqu’il est connecté à un ordinateur, un smartphone ou un autre système hôte. Il ne traite aucune donnée de manière autonome. Composition : - Boîtier plastique ABS/PC (~105 × 65 × 17 mm, ~50 g). - Circuit imprimé avec : microcontrôleur 32 bits ; connecteur USB-C ; caméra (exclusivement pour la lecture de QR codes) ; LED ; connecteur pour carte à puce. - Clavier à touches mécaniques et boutons en silicone. - Batterie lithium-ion rechargeable (3,7 V, ~800 mAh). - Afficheur (vérification des informations à signer). - Lecteur de carte à puce contenant une carte JavaCard pour le stockage des clés. Fonctionnement : L'appareil fonctionne en se connectant à un système hôte par USB ou QR code. L’utilisateur saisit un code PIN ; la carte à puce signe les données en utilisant la clé privée, puis le résultat est renvoyé à l’hôte. Usage prévu : Stockage sécurisé de clés cryptographiques, authentification forte et signature électronique. Le produit est emballé individuellement dans une boîte.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. Note 3 de la section XVI : sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, en l’espèce l’utilisation de données cryptographiques pour la signature électronique. Note 6 C) du chapitre 84 énonçant les critères caractérisant l’unité, et ajoutant que les unités d’une machine automatique de traitement de l’information, présentées isolément, relèvent du 8471. Avis de classement de l’OMD 8471 80 point 1), adopté en 1998, reprenant les processeurs cryptographiques. NESH de la position tarifaire 8471, § 2 : définition de l’unité.