Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH, Considérations générales du chapitre 06 : le présent chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12, même si ces produits ne sont pas fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes.
Sont également rangés dans ce chapitre les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements.
NESH relatives à la position 0604 : classement tarifaire des feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.
Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes.
NENC de la sous-position 0604 90 99.