Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret pour bébé composé de : - une girafe en caoutchouc permettant de mettre tous les sens de bébé en éveil ; - un article en caoutchouc vulcanisé non durci, destiné à être mordu afin de soulager les gencives des bébés lors des poussées dentaires. Le tout est conditionné dans un coffret en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique. Ce RTC ne reprend que le classement de la girafe en caoutchouc, l’article en caoutchouc destiné à être mordu faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. NESH de la position tarifaire 9503, paragraphe D) alinéa 1) qui reprennent nommément les jouets représentants des animaux. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.