Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Règlement (CE) n°169/1999 de la commission du 25 janvier 1999 : classement de produits similaires :
6.a) Pâte à base d’argent (teneur élevée)
— Argent: 72,0 %
— Composé de cadmium: 8,9 %
— Composé de plomb: 8,9 %
6.b) Pâte à base d’argent (teneur moyenne)
— Argent: 45,0 %
— Composé de cadmium: 3,5 %
— Composé de plomb: 3,5 %
Les produits sont utilisés pour l’application de circuits électronique sur des tôles d’acier émaillées par procédé thermique.
NESH relatives à la position 3207, Point 4) : classement tarifaire des pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie.
Les lustres liquides consistent généralement en suspensions de composés de métaux dans l'essence de térébenthine ou dans d'autres solvants organiques et servent pour la décoration d'objets en céramique ou en verre.
Les plus utilisés sont les lustres d'or, d'argent, d'aluminium ou de chrome.
NENC relatives à la position 3207 30 00 : outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, n°3207, premier alinéa, chiffre 4, la présente sous-position comprend les préparations à base d’argent en dispersion dans du collodion ou du terpinéol et qui sont appliquées sur mica ou sur verre dans l’industrie électrique et l’industrie céramique.