Pompe à main pour liquides, destinée à être installée sur un flacon contenant des produits cosmétiques, pour assurer la distribution en dose appropriée du produit (le flacon et le produit ne sont pas repris dans ce RTC). La pompe est constituée des éléments suivants : - une tête de pompe qui comprend un mécanisme à piston et ressort ; - un raccord à visser ; - un tube d’aspiration. Elle est constituée en aluminium et matière plastique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.a) de la section XVI : sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après : les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées. NESH de la position tarifaire du 8413, qui reprennent les pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides.