Vis en acier inoxydable avec tête à six pans creux. Celle-ci est utilisée comme pièce détachée, utilisée à des fins de montage pour l'habillage de piscines hors sol.
Vis en acier inoxydable avec tête à six pans creux. Celle-ci est utilisée comme pièce détachée, utilisée à des fins de montage pour l'habillage de piscines hors sol.
Vis en acier inoxydable avec tête à six pans creux. Celle-ci est utilisée comme pièce détachée, utilisée à des fins de montage pour l'habillage de piscines hors sol.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 de la Section XV : l’acier est un métal commun.
Note 1.e) du chapitre 72 qui définit l’acier inoxydable.
NESH de la position tarifaire 7318 paragraphe A) qui reprennent les vis à métaux, vis à bois, boulons, écrous et tire-fond.
Mots-clés
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