Préparations alimentaires à base de pommes de terre, frits, surgelées, présentées sous forme de beignets de pommes de terre au persil et aux épices, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 240 g soit 6 pièces de 40 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les pommes de terre étant majoritaires, ils confèrent le caractère essentiel à la préparation. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise Note 3 du chapitre 20 : les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). NESH relatives à la position 2004 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06