Le produit est un panneau structurel avant du boîtier de batterie, conçu exclusivement pour être intégré dans le boîtier de batterie d’un véhicule automobile électrique. Il s’agit d’un composant structurel automobile faisant partie de l’enveloppe et de la structure du boîtier de batterie, lequel constitue un élément structurel du plancher du véhicule. Le produit ne possède aucune fonction indépendante en dehors de cette application spécifique. Le produit se présente sous la forme d’un élément structurel allongé, de géométrie rectangulaire, destiné à constituer la partie avant latérale du boîtier de batterie. Dimensions : 1017 × 109 × 25 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVII : Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Note 3 de la section XV, Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. NESH de la position tarifaire 8708, reprenant les parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 8701 à 8705.