Chariot-brancard à roulettes pour le chargement / déchargement et le transport de patients. Il est composé des éléments suivants : - un châssis métallique ; - des poignées ; - des béquilles ; - quatre roues pivotantes dont deux à l'arrière équipées de freins. Il est réglable en hauteur et dispose d'un couchage multi-position. Ses dimensions sont les suivantes : - hauteur de chargement 73-79 cm ; - dimensions : 197 x 55,3 x 31,4 à 101 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du chapitre 94 : les articles (autres que les parties) visés aux n° 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol. NESH de la position tarifaire du 9402, Paragraphe A, Alinéa 10, qui reprennent les civières ou brancards, ainsi que les chariots-brancards pour le transport des malades à l’intérieur des hôpitaux, cliniques etc.