Préparation alimentaire à base de farine de blé, de sucre et de pépites de chocolat, non cuite, se présentant sous la forme d’une poudre de couleur brune, destinée à la confection de crème ou de gâteau, conditionnée pour la vente au détail en sachet plastique d’un poids de 300 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2, Point b), Point 1) du chapitre 19 : aux fins du n° 19.01, on entend par farines et semoules, les farines et semoules de céréales du chapitre 11. Considérations générales du chapitre 19 : le présent chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du chapitre 10, soit à partir de produits du chapitre 11 ou à partir de farines, semoules ou poudres alimentaires d'origine végétale d'autres chapitres (farines, gruaux et semoules de céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04. NESH relatives à la position 1901, Point II), Point 7) : classement tarifaire des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs, dont les pâtes préparées, essentiellement constituées par de la farine de céréale additionnée de sucre, de matières grasses, d'œufs ou de fruits (y compris celles présentées en forme dans un moule ou modelées dans la forme du produit final). Cette position couvre un ensemble de préparations alimentaires à base de farines, de gruaux, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que ceux‑ci prédominent ou non en poids ou en volume. A ces divers composants principaux peuvent être ajoutées d'autres substances telles que du lait, du sucre, des oeufs, de la caséine, de l'albumine, des graisses, de l'huile, des aromates, du gluten, des colorants, des vitamines, des fruits ou d'autres matières destinées à accroître leurs propriétés diététiques, ou du cacao, sous réserve, dans ce dernier cas, que la teneur en poids de cacao soit inférieure à 40 % calculés sur une base entièrement dégraissée (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les préparations de la présente position peuvent se présenter sous forme de liquides, de poudres, de granulés, de pâtes ou sous toute autre forme solide, comme des rubans ou des disques. NENC relatives à la position 1901 20 00 reprenant les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n°1905.