Dispositif de fixation se présentant sous la forme d’un boulon fileté, sans tête, en forme de U, constitué en acier inoxydable. Il est destiné à être utilisé pour la fixation de tubes ou de tuyauterie (non repris dans ce RTC) dans les murs, plafonds et sols. Il se compose d’une tige filetée à ses deux extrémités, recourbée en forme de U, munie de deux écrous.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.a) de la section XV, qui définit les articles des n°s 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, comme parties et fournitures d’emploi général en métaux communs. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.e) du chapitre 72, qui définit les aciers inoxydables. NESH de la position tarifaire du 7318, Partie A, qui reprennent les vis à métaux, vis à bois, boulons, écrous et tire-fond. NENC des positions tarifaires du 7318 15 35 à 7318 15 48, publiées au JOUE C 119/314 du 29/03/2019, qui reprennent les vis sans tête. NENC des positions tarifaires du 7318 15 35 à 7318 15 48, publiées au JOUE C 241/4 du 07/07/2023, qui reprennent les vis sans tête et qui indiquent que relèvent de ces sous-positions les produits à entraînement/encoche interne ou externe, par exemple, avec une empreinte en forme d’étoile à six branches, mais sans tête dépassant de la tige.