Assise en mousse hexagonale repliable destinée à l’aménagement d’espaces pour enfants, favorisant l’autonomie et le confort. Elle est constituée d’une mousse polyuréthane d’une densité de 25kg/m³, revêtue d’une toile enduite.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 9401, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que présentés isolément, les coussins et matelas, à ressort, rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ou bien en caoutchouc ou en matières plastiques alvéolaires (recouverts ou non), relèvent du n°94.04 même s’ils sont manifestement conçus pour constituer des garnitures de sièges (de divan, canapés, etc.) NESH de la position tarifaire du 9404, paragraphe B), qui reprennent un certain nombre d’articles de literie et similaires, dont la caractéristique essentielle est d’être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.).