Préparation alimentaire à base de thé noir chocolaté, destinée à la réalisation d’une boisson chaude de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en boite contenant 25 sachets pour un poids net à l’unité de 1.5 g soit 37,5 g pour l’ensemble.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2 b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la Règle générale 3. Règle générale 3 b) : les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère le caractère essentiel. Au cas présent, le thé confère le caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 2101, Point 4) : classement tarifaire des extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté. Cette position comprend les préparations à base de café, de thé ou de maté. Ces produits peuvent se présenter en morceaux, en grains ou en poudre, ou bien sous forme d'extraits liquides ou solides; ils peuvent être purs ou mélangés entre eux ou additionnés d'autres substances (sel, carbonates alcalins, etc.). Ils sont souvent vendus en conditionne­ments de détail. Exclusion de la position 2106 : au vue de la composition du produit, il existe une position plus spécifique. Le produit est donc exclu de cette position.