TUBES COMPOSITES UTILISES DANS LE DOMAINE DE LA DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE ET D'EAU FROIDE SANITAIRE. CES TUBES SONT CONSTITUES D'UNE GAINE DE POLYETHYLENE A HAUTE DENSITE (PERT - POLYETHYLENE A TENUE THERMOMECANIQUE AMELIOREE), D'UNE FINE COUCHE DE COLLE POLYMERE (ADMER - COPOLYMERE D'ETHYLENE ANHYDRIDE MALEIQUE) ET D'UNE COUCHE INTERIEURE DE CUIVRE PUR A 99.9%. ILS SONT PRODUITS PAR FORMAGE D'UN RUBAN QUI EST ENSUITE REPLIE ET SOUDE SANS APPORT DE METAL. EPAISSEUR DE LA PAROI : DE 2.05MM A 2.55MM (0.22MM DE CUIVRE) SELON LES MODELES. ILS PEUVENT SE PRESENTER SOUS UNE FORME DROITE OU EN COURONNES ENROULEES D'UNE LONGUEUR DE 25M A 100M.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7411, 741110 et 74111090. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le cuivre. Règle générale 3 c) : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le tube en cuivre affiné enroulé. Notes 1 a) et h) du chapitre 74.