APPAREIL ELECTRIQUE DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE SE PRESENTANT SOUS FORME DE SYSTEME CONSTITUE DE CAPTEURS DE DETECTION D'OBSTACLE IMPLANTES DANS LE PARE-CHOC D'UN VEHICULE (AVANT OU ARRIERE). CET ARTICLE PERMET L'AIDE AU STATIONNEMENT DU VEHICULE PAR DETECTION DES OBSTACLES EN EMETTANT DES SIGNAUX SONORES A INTERMITTENCE VARIABLE POUR EVITER LES CHOCS ET LES RAYURES. IL COMPREND 1 BOITIER ELECTRONIQUE, 4 CAPTEURS A FIXER DANS UN PARE-CHOC ET LEURS FAISCEAUX, 1 FAISCEAU D'ALIMENTATION ELECTRIQUE, 1 INTERRUPTEUR ET 1 SACHET DE FIXATIONS. LE SIGNAL SONORE SE FAIT PAR BUZZER (MAXI 74 DB). PORTEE MAXIMALE : 1M-1.2M. CONSOMMATION INFERIEURE A 55 MA.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8512, 851230 et 85123090. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le système électrique de signalisation acoustique pour véhicule automobile. Note 2f) de la section XVII : renvoi au chapitre 85. NESH de la position 8531 point C) page XVI-8531-1 : renvoi à la position 8512. NESH de la position 8512 point 13 page XVI-8512-2.