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0C003

Matières nucléaires, installations et équipements

Catégorie 0Groupe CWassenaar Arrangement

Description

Ce code vise le deutérium, l’eau lourde (oxyde de deutérium) et tout composé ou mélange contenant du deutérium, lorsque le rapport isotopique deutérium/hydrogène dépasse 1:5000. Ces substances sont utilisées dans les réacteurs nucléaires comme modérateur ou pour la recherche scientifique avancée.

Exemples de produits

Eau lourde (D2O) pour réacteurs CANDU
Gaz deutérium pour applications de fusion
Composés organiques deutérés pour spectroscopie RMN
Mélanges de deutérium pour laboratoires de recherche
Solutions de deutérium pour études isotopiques

Note de decontrole

Les quantités infimes de deutérium présentes dans des produits commerciaux standards (par exemple, solvants de laboratoire courants) peuvent être exemptées, sous réserve de seuils définis par l’AIEA/NSG.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

28459000 28500020

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4